LE COQUILLAGE
Présentation de la marque LE COQUILLAGE
Déposée le 27 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE BRICOURT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LE COQUILLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE COQUILLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4016506.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE COQUILLAGE est expirée depuis le 27 juin 2023.
DE BRICOURT a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30
Enregistrement sans modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43
Inscription le 11 décembre 2013 - Concession de licence n°614488 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-11