Déposée le 10 novembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE BRICOURT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DE BRICOURT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-51 du 22 décembre 1995.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE BRICOURT domicilié(e) 1 rue Duguesclin - 35260 - CANCALE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 084 166 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Avocat, Mle ROELLINGER Mathilde domicilié(e) 2 rue d'Arsonval - 75015 - PARIS - France.
La marque DE BRICOURT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95597408.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DE BRICOURT, SAS - 1 rue Duguesclin - 35260 - CANCALE - France - SIREN 343084166
Avocat, Mle ROELLINGER Mathilde - 2 rue d'Arsonval - 75015 - PARIS - France
Inscription le 14 mars 2006 - Concession de licence n°430130 - Publication au BOPI 2006-03-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-33
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-35
Renouvellement sans limitation le 18 avril 2006 n°2312874 - Publication au BOPI 2006-04-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-22
Inscription le 30 avril 2007 - Concession de licence n°453245 - Publication au BOPI 2007-04-30
Inscription le 2 août 2006 - Changement de nature juridique n°438204 - Publication au BOPI 2006-08-02
Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51
Inscription le 7 décembre 2009 - Concession de licence n°511326 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-07
Inscription le 11 décembre 2013 - Concession de licence n°614488 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-11
Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2015 n°2592815 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-07-11
Inscription le 14 septembre 2020 - Concession de licence n°795050 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-14
Inscription le 11 septembre 2020 - Concession de licence n°794966 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-11
Couteaux, fourchettes, cuillères, louches, écumoirs, fouets non électriques à usage ménager Balances et autres instruments de pesage de cuisine Cuisinières, fours, réfrigérateurs, congélateurs, fours micro-ondes Casseroles, faitouts, cocottes-minute, plats non en métaux précieux, assiettes, verres, tasses à café et à thé Nappes, couvertures de lit, dessus de lit, serviette de toilette Vêtements de cuisine, vêtements pour le personnel de réception et de service dans les hôtels-restaurants, chaussures pour lesdites personnes, robes de chambre, peignoirs Formation de cuisiniers ainsi que de tous les autres personnels liés à l'activité de restauration et d'hôtellerie
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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