Déposée le 11 août 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE BRICOURT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « CURRY CORSAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-35 du 31 août 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE BRICOURT domicilié(e) 1 rue Duguesclin - 35260 - CANCALE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 084 166 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Avocat, Mlle Mathilde ROELLINGER domicilié(e) 200 boulevard Malesherbes - 75017 - PARIS - France.
La marque CURRY CORSAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3940165.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAS DE BRICOURT, SAS - 1 rue Duguesclin - 35260 - CANCALE - France - SIREN 343084166
Avocat, Mlle Mathilde ROELLINGER - 200 boulevard Malesherbes - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35
Enregistrement sans modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48
Inscription le 11 décembre 2013 - Concession de licence n°614486 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-11
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viandes ou de poissons ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats cuisinés et plats préparés à base des produits précités ;
Epices, mélanges d'épices, mélanges d'herbes et d'épices, herbes, poudres d'épices, curry, poudres de curry, mélanges de curry, mélanges pour assaisonnements, mélanges aromatiques (préparation aromatique à usage alimentaire) ; assaisonnements ; épices séchées et herbes ; épices mouillées et herbes ; marinades ; huiles pour aromatiser les aliments autres que les huiles essentielles ; condiments ; sauces ; vinaigres ; plats cuisinés et plats préparés à base des produits précités ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; farines ; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever ; confiseries ; glaces comestibles ; sandwiches ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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