Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SWEET HOME
Numéro de dépôt :
1748833
Date de dépôt :
31/05/1988
Lieu de dépôt :
ST BRIEUX
Date d'expiration :
31/05/1998
Présentation de la marque SWEET HOME
Déposée le 31 mai 1988 par DE BOUTEILLER Juliette Camblach auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST BRIEUX), la marque française « SWEET HOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SWEET HOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1748833.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWEET HOME est expirée depuis le 31 mai 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-04