Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGENCE DE BOUSQUET
DE BOUSQUET Bertrand

Numéro de dépôt :
1408594
Date de dépôt :
13/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/11/1996

Présentation de la marque AGENCE DE BOUSQUET

Déposée le 13 novembre 1986 par DE BOUSQUET Bertrand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AGENCE DE BOUSQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DE BOUSQUET Bertrand, domicilié(e) 21, place Dauphine, 75001 PARIS. - France.

La marque AGENCE DE BOUSQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1408594.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGENCE DE BOUSQUET est expirée depuis le 13 novembre 1996.


DE BOUSQUET Bertrand - 21, place Dauphine, 75001 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-42

Vins, alcools, boissons.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.