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Marques déposées par de Bournazel Antoine
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VINALLIANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VINALLIANCE
de Bournazel Antoine

Numéro de dépôt :
95596290
Date de dépôt :
06/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2005

Présentation de la marque VINALLIANCE

Déposée le 6 novembre 1995 par de Bournazel Antoine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VINALLIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-50 du 15 décembre 1995.

Le déposant est de Bournazel Antoine, domicilié(e) 6, Av de la Bourdonnais, 75007 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Antoine de Bournazel - France.

La marque VINALLIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95596290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINALLIANCE est expirée depuis le 6 novembre 2005.


de Bournazel Antoine - 6, Av de la Bourdonnais, 75007 Paris - France


Antoine de Bournazel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-16

Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50

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