Marque expirée - Marque en non vigueur

(11) Onze de coeur
de Bourbon Parme Tania

Numéro de dépôt :
3545634
Date de dépôt :
19/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2017
(11) Onze de coeur de de Bourbon Parme Tania

Présentation de la marque (11) Onze de coeur

Déposée le 19 décembre 2007 par de Bourbon Parme Tania auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « (11) Onze de coeur »

Le déposant est de Bourbon Parme Tania domicilié(e) Le Roc Blanc, 2, Route d'Epieds,27640 MEREY - 27640 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, de Bourbon Parme Tania domicilié(e) Le Roc Blanc, 2, Route d'Epieds,27640 MEREY - 27640 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque (11) Onze de coeur est expirée depuis le 19 décembre 2017.

de Bourbon Parme Tania a également déposé les autres marques suivantes : Coeur de Parme , C mon … , C MON , L'Elégance de Recevoir


de Bourbon Parme Tania - Le Roc Blanc, 2, Route d'Epieds,27640 MEREY - 27640 - France


de Bourbon Parme Tania - Le Roc Blanc, 2, Route d'Epieds,27640 MEREY - 27640 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-21

Publication - Publication le 25 janv. 2008 au BOPI 2008-04

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Couture ; imprimerie ; services de gravure ; services de dorure ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; soufflage (verrerie) ;

Architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).