Présentation de la marque PRINCE S.H. DE BOURBON-PARME
Déposée le 30 décembre 2004 par DE BOURBON-PARME Sixte-Henri
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PRINCE S.H. DE BOURBON-PARME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-05 du 4 février 2005.
Le déposant est DE BOURBON-PARME Sixte-Henri domicilié(e) Château de Lignères,18160 LIGNERES - 18160 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque PRINCE S.H. DE BOURBON-PARME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3332475.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRINCE S.H. DE BOURBON-PARME est expirée depuis le 30 décembre 2014.
DE BOURBON-PARME Sixte-Henri - Château de Lignères,18160 LIGNERES - 18160 - France
Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-23
Publication - Publication le 4 févr. 2005 au BOPI 2005-05
Eaux minérales, eaux de source, jus de fruits. Vins, spiritueux, liqueurs, cognac, calvados, armagnac, vins de Champagne, vins de Bordeaux, vins de Bourgogne.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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