Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DBAO DE BOUCHE A OREILLE
DE BOUCHE À OREILLE, sarl

Numéro de dépôt :
4304978
Date de dépôt :
06/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
DBAO DE BOUCHE A OREILLE de DE BOUCHE À OREILLE

Présentation de la marque DBAO DE BOUCHE A OREILLE

Déposée par voie électronique le 6 octobre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DE BOUCHE À OREILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DBAO DE BOUCHE A OREILLE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DE BOUCHE À OREILLE domicilié(e) 23 rue Alexandre Dumas - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 397 239 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APLITEC, M. Dan MIMRAN domicilié(e) 4 RUE Ferrus - 75014 - PARIS-14E-ARRONDISSEMENT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

DE BOUCHE À OREILLE a également déposé les autres marques suivantes : DBAO De Bouche à Oreille , De Bouche à Oreille


DE BOUCHE À OREILLE, sarl - 23 rue Alexandre Dumas - 75011 - PARIS - France - SIREN 508397239


APLITEC, M. Dan MIMRAN - 4 RUE Ferrus - 75014 - PARIS-14E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Inscription le 26 avril 2018 - Rejet total n°722658 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-04-26

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Les produits cités sont destinés à des personnes ayant une déficience auditive ;

Prothèses ; implants artificiels ; Prothèse auditives. Les produits cités sont destinés à des personnes ayant une déficience auditive ;

Horlogerie et instruments chronométriques ; Les produits cités sont destinés à des personnes ayant une déficience auditive ;

Services médicaux ; assistance médicale ; Services d'aide à la personne à a savoir audioprothésiste, services d'aide aux personnes porteuses de handicap.