Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANGLES ARRIMAGE EXPRESS
M. de Borbon Karl

Numéro de dépôt :
3959614
Date de dépôt :
08/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2022
SANGLES ARRIMAGE EXPRESS de de Borbon Karl

Présentation de la marque SANGLES ARRIMAGE EXPRESS

Déposée le 8 novembre 2012 par monsieur de Borbon Karl auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANGLES ARRIMAGE EXPRESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est monsieur de Borbon Karl domicilié(e) BOITE 25, 28 RUE DU PLATEAU - 75019 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. de Borbon Karl domicilié(e) BOITE 25, 28 RUE DU PLATEAU - 75019 - PARIS - France.

La marque SANGLES ARRIMAGE EXPRESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3959614.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANGLES ARRIMAGE EXPRESS est expirée depuis le 8 novembre 2022.


M. de Borbon Karl - BOITE 25, 28 RUE DU PLATEAU - 75019 - PARIS - France


M. de Borbon Karl - BOITE 25, 28 RUE DU PLATEAU - 75019 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Récipients d'emballage en métal ;

Chaînes antidérapantes ;

Tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques.