Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CH DE B
DE BONO Christian Roland 20, rue DUSSOUB, 75002 PARIS

Numéro de dépôt :
1316350
Date de dépôt :
19/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/11/1994

Présentation de la marque CH DE B

Déposée le 19 novembre 1984 par DE BONO Christian Roland 20 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CH DE B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DE BONO Christian Roland 20, rue DUSSOUB, 75002 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Bernard BESSIS - France.

La marque CH DE B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1316350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CH DE B est expirée depuis le 19 novembre 1994.

DE BONO Christian Roland 20 a également déposé les autres marques suivantes : DE BONO CHRISTIAN , CHRISTIAN DE BONO , BONO CHRISTIAN


DE BONO Christian Roland 20, rue DUSSOUB, 75002 PARIS - France


Me Bernard BESSIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-52

Tissus, vêtements, chaussures, chapellerie et accessoires de mode, non compris dans d'autre classe.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.