SENSATIONS ARCUS
Présentation de la marque SENSATIONS ARCUS
Déposée le 2 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) DE BONNEVILLE ORLANDINI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SENSATIONS ARCUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-28 du 11 juillet 1997.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SENSATIONS ARCUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97680904.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENSATIONS ARCUS est expirée depuis le 2 juin 2007.
DE BONNEVILLE ORLANDINI a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 10 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245378 - Publication au BOPI 1997-11-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-46
Publication - Publication le 11 juil. 1997 au BOPI 1997-28