Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DE BONIS Frédérique
/
BABY VETEMENT DE 0 A 12 ANS AGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BABY VETEMENT DE 0 A 12 ANS AGE
DE BONIS Frédérique

Numéro de dépôt :
94521437
Date de dépôt :
18/05/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/05/2004

Présentation de la marque BABY VETEMENT DE 0 A 12 ANS AGE

Déposée le 18 mai 1994 par DE BONIS Frédérique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BABY VETEMENT DE 0 A 12 ANS AGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-27 du 8 juillet 1994.

Le déposant est DE BONIS Frédérique, domicilié(e) 74 rue Ernest Grangeat, 73000 CHAMBERY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE BONIS Frédérique - France.

La marque BABY VETEMENT DE 0 A 12 ANS AGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94521437.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BABY VETEMENT DE 0 A 12 ANS AGE est expirée depuis le 18 mai 2004.


DE BONIS Frédérique - 74 rue Ernest Grangeat, 73000 CHAMBERY - France


DE BONIS Frédérique - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-48

Publication - Publication le 8 juil. 1994 au BOPI 1994-27

Vêtements, Chaussures Produits textiles: linge de maison, tapis de sol, éléments décoratifs en tissu (stores, chapeaux de lampe, appliques murales) Jouets

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].