Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UNISYLVA
DE BONCOURT Gilles Directeur
Société coopérative agricole
GEPROBOIS (déposant) = groupement de Gestion des Producteurs de bois du Limousin

Numéro de dépôt :
3276649
Date de dépôt :
25/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2014
UNISYLVA de DE BONCOURT Gilles Directeur

Présentation de la marque UNISYLVA

Déposée le 25 février 2004 par DE BONCOURT Gilles Directeur, Société coopérative agricole, GEPROBOIS (déposant) = groupement de Gestion des Producteurs de bois du Limousin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UNISYLVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-15 du 9 avril 2004.

Les déposants sont DE BONCOURT Gilles Directeur - France, Société coopérative agricole domicilié(e) 44, avenue de la Libération,87000 LIMOGES - 87000 - France, GEPROBOIS (déposant) = groupement de Gestion des Producteurs de bois du Limousin - France et immatriculée sous le numéro RCS 9 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEPROBOIS M. Gilles de BONCOURT domicilié(e) 44 avenue de La Libération,87000 LIMOGES - 87000 - France.

La marque UNISYLVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3276649.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNISYLVA est expirée depuis le 25 février 2014.


DE BONCOURT Gilles Directeur - France

Société coopérative agricole - 44, avenue de la Libération,87000 LIMOGES - 87000 - France

GEPROBOIS (déposant) = groupement de Gestion des Producteurs de bois du Limousin - France - SIREN 9


GEPROBOIS M. Gilles de BONCOURT - 44 avenue de La Libération,87000 LIMOGES - 87000 - France


Inscription le 22 février 2005 - Changement de dénomination n°408069 - Publication au BOPI 2005-02-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-32

Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15

– produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; – matériaux de construction non métallique ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction (…) ; constructions transportables non métalliques (…) ; bois de construction ; bois façonnés. – produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; (…) semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; (…) arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts. – sciage (…) Informations en matière de traitement de matériaux – polissage (abrasion) – rabotage – (…) production d'énergie. Vulcanisation traitement des déchets (transformation) tri des déchets et de matières premières de récupération (transformation). – services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture (…) jardinage – services de jardinier-paysagiste.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.