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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DE BOISSY
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B SEATY G
Marque expirée - Marque en non vigueur

B SEATY G
DE BOISSY S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3376918
Date de dépôt :
25/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
25/08/2015
B SEATY G de DE BOISSY

Présentation de la marque B SEATY G

Déposée le 25 août 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DE BOISSY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « B SEATY G »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DE BOISSY domicilié(e) 140 AV ALBERT THOMAS,81400 CARMAUX - 81400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 898 549 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Serge BERNARD DE BOISSY S.A.R.L. domicilié(e) 140 AV ALBERT THOMAS,81400 CARMAUX - 81400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13 14 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B SEATY G est expirée depuis le 25 août 2015.

DE BOISSY a également déposé les autres marques suivantes : SEATY BAG


DE BOISSY S.A.R.L. - 140 AV ALBERT THOMAS,81400 CARMAUX - 81400 - France - SIREN 328898549


Monsieur Serge BERNARD DE BOISSY S.A.R.L. - 140 AV ALBERT THOMAS,81400 CARMAUX - 81400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-04

Publication - Publication le 30 sept. 2005 au BOPI 2005-39

Armes à feu ; étuis pour fusils. Joaillerie ; coffrets à bijoux ou boite en métaux précieux. Cuir et imitation du cuir, peaux d'animaux, malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. <Portefeuilles, porte monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage de plage, d'écoliers, coffret destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habit pour animaux, filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachet (enveloppes pochettes) pour l'emballage (en cuir).

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.