Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BACCATE
Numéro de dépôt :
1514740
Date de dépôt :
10/02/1989
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
10/02/1999
Présentation de la marque BACCATE
Déposée le 10 février 1989 par DE BOISSIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « BACCATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BACCATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1514740.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 3 juillet 1991 - Transmission de propriété n°54337 - Publication au BOPI 1991-07-03