Présentation de la marque III ACTE ART & BROCATELLES
Déposée le 6 décembre 1993 par de BOISSIEU Sophie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « III ACTE ART & BROCATELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-03 du 21 janvier 1994.
Le déposant est de BOISSIEU Sophie, domicilié(e) 27 rue d'Edimbourg, 75008 Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sophie de Boissieu - France.
La marque III ACTE ART & BROCATELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93495269.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque III ACTE ART & BROCATELLES est expirée depuis le 6 décembre 2003.
de BOISSIEU Sophie - 27 rue d'Edimbourg, 75008 Paris - France
Sophie de Boissieu - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-20
Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03
- Assiettes non en métaux précieux - Bougeoirs non en métaux précieux - carafes - chandeliers non en métaux précieux - faïence - porte-couteaux pour la table - saladiers non en métaux précieux - vaisselle non en métaux précieux - vases non en métaux précieux - verres (récipients) - ameublement (tissu d') - damas (étoffe) - frise (étoffe) - linge de table (textile) - nappes (non en papier) - serviettes de table (textile) - décoration intérieure - services de dessinateurs d'arts graphiques - service d'étude, de recherche et de création stylique - couteaux - couverts
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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