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Marques déposées par de Boissieu Pierre-Yves
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PASTIS DES HOMS
Marque expirée - Marque en non vigueur

PASTIS DES HOMS
de Boissieu Pierre-Yves

Numéro de dépôt :
96654196
Date de dépôt :
02/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2016

Présentation de la marque PASTIS DES HOMS

Déposée le 2 décembre 1996 par de Boissieu Pierre-Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASTIS DES HOMS »

Le déposant est de Boissieu Pierre-Yves domicilié(e) Les Homs,12230 NANT (dossier no 2335494) - 12230 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre-Yves de Boissieu domicilié(e) Les Homs,12230 NANT (dossier no 2335494) - 12230 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PASTIS DES HOMS est expirée depuis le 2 décembre 2016.

de Boissieu Pierre-Yves a également déposé les autres marques suivantes : EGLANTINE DES CAUSSES , CHANTELUNE , GRATTE-CUL DES CAUSSES


de Boissieu Pierre-Yves - Les Homs,12230 NANT (dossier no 2335494) - 12230 - France


Pierre-Yves de Boissieu - Les Homs,12230 NANT (dossier no 2335494) - 12230 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-20

Inscription le 14 mars 1997 - Concession de licence n°234202 - Publication au BOPI 1997-03-14

- Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 28 février 2007 n°2335494 - Publication au BOPI 2007-02-28

Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02

Inscription le 29 novembre 2016 - Transmission totale de propriété n°690043 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-11-29

Confitures, gelées, compotes. Epices, sauces alimentaires. Boissons alcooliques et apéritifs à l'exception des bières

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.