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Marques déposées par de BOISSIEU Pierre-Yves
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CHANTELUNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHANTELUNE
de BOISSIEU Pierre-Yves

Numéro de dépôt :
99804396
Date de dépôt :
16/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2019

Présentation de la marque CHANTELUNE

Déposée le 16 juillet 1999 par de BOISSIEU Pierre-Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHANTELUNE »

Le déposant est de BOISSIEU Pierre-Yves domicilié(e) Les Homs - 12230 - NANT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre-Yves de BOISSIEU domicilié(e) Les Homs - 12230 - NANT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHANTELUNE est expirée depuis le 16 juillet 2019.

de BOISSIEU Pierre-Yves a également déposé les autres marques suivantes : EGLANTINE DES CAUSSES , PASTIS DES HOMS , GRATTE-CUL DES CAUSSES


de BOISSIEU Pierre-Yves - Les Homs - 12230 - NANT - France


Pierre-Yves de BOISSIEU - Les Homs - 12230 - NANT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35

Renouvellement sans limitation le 13 mai 2009 n°2407333 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-05-13

Inscription le 29 novembre 2016 - Transmission totale de propriété n°690043 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-11-29

Confitures, compotes, gelées Vinaigres, moutardes, épices Sauces alimentaires Boissons alcooliques (autres que la bière).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.