Marque enregistrée - Marque en vigueur

Lebonbail
M. de Boisé de Courcenay Régis

Numéro de dépôt :
4151861
Date de dépôt :
27/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/01/2025
Lebonbail de de Boisé de Courcenay Régis

Présentation de la marque Lebonbail

Déposée le 27 janvier 2015 par monsieur de Boisé de Courcenay Régis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Lebonbail » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-08 du 20 février 2015.

Le déposant est monsieur de Boisé de Courcenay Régis domicilié(e) 44 avenue Montjoie - 1180 - UCCLE - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. de Boisé de Courcenay Régis domicilié(e) 44 avenue Montjoie - 1180 - UCCLE - Belgique.

La marque Lebonbail a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4151861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Lebonbail arrivera à expiration en date du 27 janvier 2025.


M. de Boisé de Courcenay Régis - 44 avenue Montjoie - 1180 - UCCLE - Belgique


M. de Boisé de Courcenay Régis - 44 avenue Montjoie - 1180 - UCCLE - Belgique


Publication - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Enregistrement avec modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Inscription le 19 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°751989 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-03-19

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