Présentation de la marque LES DOMAINES QUI MONTENT
Déposée le 11 février 2013 par monsieur de Bodard de la Jacopière Emmanuel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « LES DOMAINES QUI MONTENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-10 du 8 mars 2013.
Le déposant est monsieur de Bodard de la Jacopière Emmanuel domicilié(e) 5 rue Newton - 75116 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. de Bodard de la Jacopière Emmanuel domicilié(e) 5 rue Newton - 75116 - PARIS - France.
La marque LES DOMAINES QUI MONTENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3982363.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. de Bodard de la Jacopière Emmanuel - 5 rue Newton - 75116 - PARIS - France
M. de Bodard de la Jacopière Emmanuel - 5 rue Newton - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10
Enregistrement avec modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41
Inscription le 18 novembre 2014 - Concession de licence n°635751 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-11-18
Affiches, cartes, journaux, prospectus, brochures, photographies, linges de table en papier, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matière plastiques pour emballage notamment pour bouteilles et produits alimentaires ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays et vins d'appellation d'origine ; Champagnes ; spiritueux ;
Services commerciaux et publicitaires liés à la vente au détail, en demi gros, en gros, par correspondance et en ligne ; de vins, Champagnes, boissons alcoolisées et non alcoolisées et de produits alimentaires secs et frais. Présentation de ces produits sur tout moyen de communication pour promouvoir leur vente au détail, en demi gros, en gros, par correspondance et en ligne. Promotion des ventes ; organisation d'expositions, de salons à buts commerciaux ou publicitaires ; services de vente au détail ; en ligne ou en magasin de vins et spiritueux, et de produits associés à la consommation des dites boissons ; à savoir, livres, verres, tire-bouchons ; ainsi qu'au travers d'un réseau informatique. Services rendus par un franchiseur, à savoir, assistance à la création, l'exploitation, la direction et le développement d'entreprises commerciales dans le secteur des boissons notamment vins et produits alimentaires ;
Services rendus par un franchiseur ou une société proposant un partenariat, à savoir formation initiale et en cours de contrat des franchisés ou des partenaires et leur personnel, notamment dans le domaine des vins et boissons alcoolisées, des produits alimentaires ; publication de livres, de revues, organisation de concours (loteries) formation, notamment dans le domaine des vins et boissons alcoolisées, cours de dégustation et de cuisine ; formation à la dégustation de vins, de boissons alcoolisées et non alcoolisées.
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