Marque expirée - Marque en non vigueur

FRENCH K
de Bodard de la Jacopière Emmanuel

Numéro de dépôt :
3420563
Date de dépôt :
29/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2016
FRENCH K de de Bodard de la Jacopière Emmanuel

Présentation de la marque FRENCH K

Déposée le 29 mars 2006 par de Bodard de la Jacopière Emmanuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRENCH K »

Le déposant est de Bodard de la Jacopière Emmanuel domicilié(e) 5, rue de Newton,75116 PARIS - 75116 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Emmanuel de Bodard de la Jacopière domicilié(e) 5, rue de Newton,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCH K est expirée depuis le 29 mars 2016.

de Bodard de la Jacopière Emmanuel a également déposé les autres marques suivantes : LES DOMAINES QUI MONTENT , LES DOMAINES QUI MONTENT , CHABRILLAN


de Bodard de la Jacopière Emmanuel - 5, rue de Newton,75116 PARIS - 75116 - France


Monsieur Emmanuel de Bodard de la Jacopière - 5, rue de Newton,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-36

Publication - Publication le 12 mai 2006 au BOPI 2006-19

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelée, confitures, compotes, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Bières, eaux minérales et gazeuses et autre boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades, nectar de fruit, sodas, apéritifs sans alcool. Vins d'appellation d'origine et de pays, eaux-de-vie d'appellation d'origine boissons alcooliques à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie, cidres, digestifs, spiritueux, extrait ou essences alcooliques. Service de restauration (alimentation), service de bars, service de traiteur.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.