Marque enregistrée - Marque en non vigueur

- LA BEZE -
de BODARD de la JACOPIERE Emmanuel Marie Joseph Charles de Foucauld

Numéro de dépôt :
95562727
Date de dépôt :
14/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2005

Présentation de la marque - LA BEZE -

Déposée le 14 mars 1995 par de BODARD de la JACOPIERE Emmanuel Marie Joseph Charles de Foucauld auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « - LA BEZE - » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-16 du 21 avril 1995.

Le déposant est de BODARD de la JACOPIERE Emmanuel Marie Joseph Charles de Foucauld, domicilié(e) 5, rue Newton, 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, de BODARD Emmanuel - France.

La marque - LA BEZE - a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562727.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque - LA BEZE - est expirée depuis le 14 mars 2005.

de BODARD de la JACOPIERE Emmanuel Marie Joseph Charles de Foucauld a également déposé les autres marques suivantes : MM 2000 = F 2000 , 2000 ... MM 2000 = 2000 , - LA HALLE AUX COQS -


de BODARD de la JACOPIERE Emmanuel Marie Joseph Charles de Foucauld - 5, rue Newton, 75116 PARIS - France


de BODARD Emmanuel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-33

Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons