Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEBEPLANTE
Monsieur DE BISSCHOP Benôit, Jean, Louis, Joseph

Numéro de dépôt :
1675549
Date de dépôt :
04/05/1988
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
04/05/1998

Présentation de la marque BEBEPLANTE

Déposée le 4 mai 1988 par monsieur DE BISSCHOP Benôit auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « BEBEPLANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DE BISSCHOP Benôit domicilié(e) "Le Breuil", 49190 Beaulieu sur Layon - France.

La marque BEBEPLANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1675549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEBEPLANTE est expirée depuis le 4 mai 1998.

DE BISSCHOP Benôit a également déposé les autres marques suivantes : MICRO-PLANTE , Ailanthus , (Marque figurative)


Monsieur DE BISSCHOP Benôit, Jean, Louis, Joseph - "Le Breuil", 49190 Beaulieu sur Layon - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52

Produit décoratif, constitué d'une plante cultivée suivant la méthode "in vitro", vivant dans une verrerie totalement stérile, utilisant une gélose nutritive colorée lui permettant de crôitre et de former des racines progressivement

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.