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Marques déposées par monsieur De Biras Jean Claude
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Château du Peyrat
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château du Peyrat
M. De Biras Jean Claude

Numéro de dépôt :
3973630
Date de dépôt :
10/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2023
Château du Peyrat de De Biras Jean Claude

Présentation de la marque Château du Peyrat

Déposée le 10 janvier 2013 par monsieur De Biras Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château du Peyrat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-05 du 1 février 2013.

Le déposant est monsieur De Biras Jean Claude domicilié(e) Château du Peyrat, 131 le Peyrat - 33880 - CAMBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. De Biras Jean Claude domicilié(e) Château du Peyrat, 131 le Peyrat - 33880 - CAMBES - France.

La marque Château du Peyrat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3973630.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château du Peyrat est expirée depuis le 10 janvier 2023.


M. De Biras Jean Claude - Château du Peyrat, 131 le Peyrat - 33880 - CAMBES - France


M. De Biras Jean Claude - Château du Peyrat, 131 le Peyrat - 33880 - CAMBES - France


Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Vins d'appellation d'origine.