Château du Peyrat
Présentation de la marque Château du Peyrat
Déposée le 10 janvier 2013 par monsieur De Biras Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château du Peyrat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-05 du 1 février 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Château du Peyrat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3973630.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château du Peyrat est expirée depuis le 10 janvier 2023.
Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05
Enregistrement avec modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26