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Marques déposées par De Besombes Singla Laurent De Besombes Singla Damien
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CHATEAU SINGLA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU SINGLA
De Besombes Singla Laurent De Besombes Singla Damien

Numéro de dépôt :
99810830
Date de dépôt :
07/09/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/09/2009

Présentation de la marque CHATEAU SINGLA

Déposée le 7 septembre 1999 par De Besombes Singla Laurent De Besombes Singla Damien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU SINGLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-42 du 15 octobre 1999.

Le déposant est De Besombes Singla Laurent De Besombes Singla Damien, domicilié(e) 4, rue de Rivoli, 66250 St Laurent de la Salanque - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, De Besombes Singla Damien - France.

La marque CHATEAU SINGLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99810830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU SINGLA est expirée depuis le 7 septembre 2009.

De Besombes Singla Laurent De Besombes Singla Damien a également déposé les autres marques suivantes : Syrabelle


De Besombes Singla Laurent De Besombes Singla Damien - 4, rue de Rivoli, 66250 St Laurent de la Salanque - France


De Besombes Singla Damien - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-07

Publication - Publication le 15 oct. 1999 au BOPI 1999-42

Boissons alcooliques (A.O.C.) (à l'exception des bières).