Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SANCERRE DOMAINE DU NOZAY
Numéro de dépôt :
962611
Date de dépôt :
20/07/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SANCERRE DOMAINE DU NOZAY
Déposée le 20 juillet 1976 par monsieur De Benoist (Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SANCERRE DOMAINE DU NOZAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SANCERRE DOMAINE DU NOZAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 962611.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SANCERRE DOMAINE DU NOZAY est expirée depuis le 20 juillet 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-524