Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUPICOLA
SCEA DE BENAC, SCEA

Numéro de dépôt :
3735840
Date de dépôt :
04/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2020
RUPICOLA de DE BENAC

Présentation de la marque RUPICOLA

Déposée le 4 mai 2010 par DE BENACTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RUPICOLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Le déposant est DE BENACTODO domicilié(e) benac route de vigueron - 82500 - BEAUMONT DE LOMAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 850 097 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DE BENAC domicilié(e) benac route de vigueron - 82500 - BEAUMONT DE LOMAGNE - France.

La marque RUPICOLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3735840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUPICOLA est expirée depuis le 4 mai 2020.


SCEA DE BENAC, SCEA - benac route de vigueron - 82500 - BEAUMONT DE LOMAGNE - France - SIREN 382850097


SCEA DE BENAC - benac route de vigueron - 82500 - BEAUMONT DE LOMAGNE - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement sans modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.