Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Sucré
SCEA DE BÉNAC BÉNAC

Numéro de dépôt :
3020415
Date de dépôt :
10/04/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/04/2010
Le Sucré de DE BÉNAC BÉNAC

Présentation de la marque Le Sucré

Déposée le 10 avril 2000 par DE BÉNAC BÉNACTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Le Sucré » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-20 du 19 mai 2000.

Le déposant est DE BÉNAC BÉNACTODO domicilié(e) ROUTE DE VIGUERON, 82500 BEAUMONT DE LOMAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 850 097 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DE BÉNAC BÉNAC - France.

La marque Le Sucré a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3020415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Sucré est expirée depuis le 10 avril 2010.

DE BÉNAC BÉNAC a également déposé les autres marques suivantes : Le De Bénac Plaisir De Lomagne


SCEA DE BÉNAC BÉNAC - ROUTE DE VIGUERON, 82500 BEAUMONT DE LOMAGNE - France - SIREN 382850097


SCEA DE BÉNAC BÉNAC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-37

Publication - Publication le 19 mai 2000 au BOPI 2000-20

Melons.