Marque enregistrée - Marque en vigueur

le bibi à la Française
Mme DE BEGON DE LAROUZIERE suzanne

Numéro de dépôt :
4313262
Date de dépôt :
09/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/11/2026
le bibi à la Française de DE BEGON DE LAROUZIERE suzanne

Présentation de la marque le bibi à la Française

Déposée le 9 novembre 2016 par madame DE BEGON DE LAROUZIERE suzanne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « le bibi à la Française » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-48 du 2 décembre 2016.

Le déposant est madame DE BEGON DE LAROUZIERE suzanne domicilié(e) 3 rue Jean jacques de Monaix - 64000 - PAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme de begon suzanne domicilié(e) 7 ter Place Georges Clemenceau - 64000 - PAU - France.

La marque le bibi à la Française a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4313262.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le bibi à la Française arrivera à expiration en date du 9 novembre 2026.

DE BEGON DE LAROUZIERE suzanne a également déposé les autres marques suivantes : Bibéo, le biberon français


Mme DE BEGON DE LAROUZIERE suzanne - 3 rue Jean jacques de Monaix - 64000 - PAU - France


Mme de begon suzanne - 7 ter Place Georges Clemenceau - 64000 - PAU - France


Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Enregistrement avec modification - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Inscription le 1 septembre 2017 - Rejet partiel n°707322 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-09-01

Lait ; produits laitiers ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.