Déposée le 22 août 1977 par DE BEERS CONSOLIDATED MINES LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « DB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est DE BEERS CONSOLIDATED MINES LIMITED, domicilié(e) société sud-africaine, 36 Stockdale Street, KIMBERLEY République Sud Africaine). - Afrique du Sud.
La marque DB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1025907.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DE BEERS CONSOLIDATED MINES LIMITED - société sud-africaine, 36 Stockdale Street, KIMBERLEY République Sud Africaine). - Afrique du Sud
Inscription - Concession de licence n°109390 - Publication au BOPI 1978-013
Abrasifs, produits abrasifs et compositions abrasives;diamants destinés à être utilisés comme abrasifs ou pour constituer des produits, composés et préparations abrasifs;compositions pour nettoyer, polir, meuler et récurer;diamants susceptibles d'être utilisés dans ces compositions;roues de meulage et autres machines-outils et accessoires de ces dernières;diamants utilisés dans de telles machines;outils manuels et instruments pour couper, meuler, polir, récurer, décaper, abraser et nettoyer;diamants utilisables pour ce type d'outils et instruments;diamants naturels ou synthétiques;pierres précieuses et imitations de ces dernières;joaillerie;joyaux pour l'utilisation dans des appareils et instruments scientifiques, chronométriques.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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