Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TORO
Monsieur De Béchade Gérard

Numéro de dépôt :
18037
Date de dépôt :
12/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/01/1993
LE TORO de De Béchade Gérard

Présentation de la marque LE TORO

Déposée le 12 janvier 1983 par monsieur De Béchade Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE TORO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur De Béchade Gérard domicilié(e) 4, rue A. Page, Baie des Citrons, B.P 205, Nouméa, NOUVELLE CALEDONIE. - France.

La marque LE TORO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 18037.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TORO est expirée depuis le 12 janvier 1993.


Monsieur De Béchade Gérard - 4, rue A. Page, Baie des Citrons, B.P 205, Nouméa, NOUVELLE CALEDONIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-50

Vins.