Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE TORO
Numéro de dépôt :
18037
Date de dépôt :
12/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/01/1993
Présentation de la marque LE TORO
Déposée le 12 janvier 1983 par monsieur De Béchade Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE TORO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE TORO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 18037.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TORO est expirée depuis le 12 janvier 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-50