MARQUIS DE BRASSAC
Présentation de la marque MARQUIS DE BRASSAC
Déposée le 10 septembre 1975 par monsieur de Béarn (Hector auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MARQUIS DE BRASSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MARQUIS DE BRASSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 939372.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque MARQUIS DE BRASSAC est expirée depuis le 10 septembre 1985.
de Béarn (Hector a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-489