Déposée le 27 septembre 2013 par monsieur De Bazelaire de Ruppierre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « ABILWAYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-42 du 18 octobre 2013.
Le déposant est monsieur De Bazelaire de Ruppierre domicilié(e) 33 rue Bucourt - 92210 - SAINT CLOUD - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bâtiment B. - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque ABILWAYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4035613.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ABILWAYS est expirée depuis le 27 septembre 2023.
M. De Bazelaire de Ruppierre, Edouard - 33 rue Bucourt - 92210 - SAINT CLOUD - France
MARK & LAW - 7 rue des Aulnes, Bâtiment B. - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42
Enregistrement avec modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08
Inscription le 28 février 2014 - Transmission totale de propriété n°619737 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-02-28
Matériel d'enseignement et d'instruction à l'exception des appareils ; papeteries [nécessaires pour écrire] ; articles de bureau à l'exception des meubles ; articles de papeterie ; produits de l'imprimerie ; affiches ; albums ; brochures ; cahiers ; calendriers ; carnets ; cartes ; catalogues ; formulaires ; fournitures pour écrire ; fournitures scolaires ; impressions ; imprimés ; instruments de dessin ; journaux ; livres ; papier ; périodiques ; prospectus ; publications ;
Services d'agences de presse et d'informations (nouvelles) ; fourniture (transmission) d'informations en ligne à partir d'une base de données informatique via Internet dans le domaine de la formation et de l'éducation ; fourniture et location de temps d'accès à des banques de données et à des serveurs de bases de données en ligne ou via le téléphone ou la télévision dans le domaine de la formation et de l'éducation ; services de forums en ligne grâce auxquels les utilisateurs d'ordinateurs peuvent interagir avec d'autres utilisateurs d'ordinateurs sur des sujets d'ordre général à savoir fourniture d'accès à des forums de discussion sur l'Internet dans le domaine de la formation et de l'éducation ; fourniture d'accès multi-utilisateurs à des recueils de formation par le biais de réseaux informatiques mondiaux ; fourniture et location de temps d'accès à des bases de données interactives dans le domaine de la formation et de l'éducation ;
Formation ; formation pratique ; formation professionnelle ; formation professionnelle continue ; formation en ligne ; création et conception de contenu de formation, à savoir rédaction et mise en page ; formation pratique [démonstration], organisation et conduite d'ateliers de formation ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; conduite de séminaires et programmes de formation ; information en matière de formation ; éducation et enseignement ; informations en matière d'éducation ; épreuves pédagogiques ; orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation] ; services d'édition et de publication de contenu de formation, de revues, de livres, de plaquettes, de guides, d'annuaires, de formulaires, de journaux, de périodiques, de magazines, de tous types de publications, de plaquettes, de tous documents imprimés (autres que publicitaires) ; édition de presse professionnelle, de presse grand public ; organisation et conduite de conférences, séminaires, colloques, d'événements à buts culturels et éducatifs ; publication en ligne de livres et de périodiques, publication de textes (autres que textes publicitaires) ; édition de supports numériques tels que Cédéroms, DVD dans le domaine de la formation et de l'éducation ; publication de CD-Rom ou de DVD dans le domaine de la formation et de l'éducation ; micro-édition ; organisation et conduite d'événements, de conférences, séminaires, symposiums, colloques à buts culturels et éducatifs ; services de loisirs et divertissement à savoir : organisation de concours [éducation ou divertissement], de spectacles, planification de réceptions ; réservation de places de spectacles ; production de films, enregistrement [filmage] et montage de bandes vidéo ; services d'imagerie numérique ; photographie ; reportages photographiques ; montage de programmes radiophoniques et de télévision.
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