Déposée le 24 juillet 1992 par de BASCHER Elisabeth
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOLS MAJEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-30 du 4 septembre 1992.
Le déposant est de BASCHER Elisabeth domicilié(e) 28, RUE D'ASSAS,75006 PARIS (dossier no 2225198) - 75006 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, de BASCHER Elisabeth domicilié(e) 28, RUE D'ASSAS,75006 PARIS (dossier no 2225198) - 75006 - France.
La marque SOLS MAJEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428034.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLS MAJEURS est expirée depuis le 24 juillet 2012.
de BASCHER Elisabeth - 28, RUE D'ASSAS,75006 PARIS (dossier no 2225198) - 75006 - France
de BASCHER Elisabeth - 28, RUE D'ASSAS,75006 PARIS (dossier no 2225198) - 75006 - France
Renouvellement avec limitation le 22 juillet 2002 n°2225198 - Publication au BOPI 2002-07-22
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-47
Publication - Publication le 4 sept. 1992 au BOPI 1992-30
Couleurs - vernis - laques - préservatifs contre la rouille, contre la détérioration du bois. Matières tinctoriales. Métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs. Métaux communs et leurs alliages. Matériaux de construction métalliques. Serrurerie matériaux de construction non métalliques. Serrurerie transportable non métalliques. Monuments non métalliques. Affaires immobilières. Courtage.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
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