Déposée le 29 septembre 2006 par de BARDONNECHE François
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « NET H@LL »
Le déposant est de BARDONNECHE François domicilié(e) 39 avenue du Parmelan,74000 ANNECY - 74000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier, B.P 317,74008 ANNECY CEDEX - 74008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NET H@LL est expirée depuis le 29 septembre 2016.
de BARDONNECHE François a également déposé les autres marques suivantes : net H@ll&Lift
de BARDONNECHE François - 39 avenue du Parmelan,74000 ANNECY - 74000 - France
Cabinet PONCET - 7 chemin de Tillier, B.P 317,74008 ANNECY CEDEX - 74008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-09
Publication - Publication le 3 nov. 2006 au BOPI 2006-44
Ascenseurs.
Appareils et instruments de contrôle (inspection) ; appareils pour le traitement de l'information ; appareils et instruments électriques et électroniques pour la saisie, le stockage, le traitement et la transmission de données et d'informations ; tableaux d'affichage électroniques, appareils électroniques d'affichage à distance, appareils d'affichage à cristaux liquides ; appareils électroniques d'alarmes, alarmes antivol, alarmes de fumée, alarmes de portes, alarmes de sécurité ; appareils électriques ou électroniques de surveillance ; appareils de contrôle de données sur cartes magnétiques ; appareils de mesurage de la consommation de combustibles ; caméras vidéo ; dispositifs de commande pour ascenseurs ; logiciels (programmes enregistrés), programmes d'ordinateurs enregistrés ; émetteurs de signaux électroniques ; appareils de radiomessagerie ; appareils de téléappel radio ; appareils téléphoniques, téléphones portables ; agendas électroniques.
Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; agences de logement (propriétés immobilières), location d'appartements, courtage en biens immobiliers, estimation et évaluation de biens immobiliers, gérance de biens immobiliers, gérance d'immeubles, agences immobilières, affermage de biens immobiliers, location de bureaux (immobilier), recouvrement de loyers ; conseils en matière d'achat immobilier.
Télécommunications ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences d'information (nouvelles) ; messagerie électronique, transmission de messages, transmission de courrier par Internet, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, boîtes aux lettres électroniques ; services de messagerie électronique par réseau Internet, services d'appel radioélectrique (radio, téléphone, ou autres moyens de communications électroniques) ; diffusion et affichage d'informations par Internet à partir d'une base de données informatiques ; diffusion d'informations par voie électronique notamment via un réseau mondial ; communications par terminaux d'ordinateurs, communications et transmissions électroniques de données, d'images et de documents entre et via des réseaux et terminaux informatiques ; location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages ; fourniture d'accès à un réseau électronique en ligne pour récupération d'informations ; mise à disposition de systèmes de communication pour l'échange de données par voie électronique.
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