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Marques déposées par monsieur de Balman Jean Luc
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DB De Balman
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DB De Balman
M. de Balman Jean Luc

Numéro de dépôt :
3903896
Date de dépôt :
11/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2022
DB De Balman de de Balman Jean Luc

Présentation de la marque DB De Balman

Déposée le 11 mars 2012 par monsieur de Balman Jean Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DB De Balman » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Le déposant est monsieur de Balman Jean Luc domicilié(e) 40 RUE DU LAGON - 97436 - SAINT LEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. de Balman Jean Luc domicilié(e) 40 RUE DU LAGON - 97436 - SAINT LEU - France.

La marque DB De Balman a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3903896.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DB De Balman est expirée depuis le 11 mars 2022.


M. de Balman Jean Luc - 40 RUE DU LAGON - 97436 - SAINT LEU - France


M. de Balman Jean Luc - 40 RUE DU LAGON - 97436 - SAINT LEU - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement avec modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sandwiches, pizzas ; chocolat.