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Marques déposées par monsieur de BALINCOURT Gérard
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DOME ACIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOME ACIER
Monsieur de BALINCOURT Gérard

Numéro de dépôt :
1006974
Date de dépôt :
24/01/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DOME ACIER

Déposée le 24 janvier 1977 par monsieur de BALINCOURT Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DOME ACIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur de BALINCOURT Gérard domicilié(e) (de nationalité francaise), 11, Place de la Victoire, 63120 COURPIERE. - France.

La marque DOME ACIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1006974.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08 11 21 34

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque DOME ACIER est expirée depuis le 24 janvier 1987.

de BALINCOURT Gérard a également déposé les autres marques suivantes : LES ETAINS DU DOME , LES BIJOUX DE GUENO


Monsieur de BALINCOURT Gérard - (de nationalité francaise), 11, Place de la Victoire, 63120 COURPIERE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-012

Acier et objets en acier à savoir: couteaux, fourchettes cuillers, outils et instruments à main;appareils d'éclairage, petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine, casseroles, assiettes et plats, gobelets et articles pour fumeurs.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.