Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'indépendance à votre profit
Monsieur de BADTS Laurent

Numéro de dépôt :
3320186
Date de dépôt :
25/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2014
L\'indépendance à votre profit de de BADTS Laurent

Présentation de la marque L'indépendance à votre profit

Déposée le 25 octobre 2004 par monsieur de BADTS Laurent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'indépendance à votre profit » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-49 du 3 décembre 2004.

Le déposant est monsieur de BADTS Laurent domicilié(e) 21 rue Volta prolongée,92400 COURBEVOIE - 92400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Laurent de BADTS domicilié(e) 21 rue Volta prolongée,92400 COURBEVOIE - 92400 - France.

La marque L'indépendance à votre profit a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3320186.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'indépendance à votre profit est expirée depuis le 25 octobre 2014.

de BADTS Laurent a également déposé les autres marques suivantes : ORCIALIS


Monsieur de BADTS Laurent - 21 rue Volta prolongée,92400 COURBEVOIE - 92400 - France


Monsieur Laurent de BADTS - 21 rue Volta prolongée,92400 COURBEVOIE - 92400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-13

Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49

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