Déposée le 21 novembre 2016 par monsieur DE BADEREAU Thierry
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « BLACK SWAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-50 du 16 décembre 2016.
Le déposant est monsieur DE BADEREAU Thierry domicilié(e) BP 1058, St Jean, 97012 ST BARTHELEMY CEDEX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE Toulouse, Mme DEVYVER STEPHANIE domicilié(e) BAT A – 1ER ETAGE, 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France.
La marque BLACK SWAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4315942.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. DE BADEREAU Thierry - BP 1058, St Jean, 97012 ST BARTHELEMY CEDEX - France
IPSIDE Toulouse, Mme DEVYVER STEPHANIE - BAT A – 1ER ETAGE, 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50
Enregistrement avec modification - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32
Horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montres ;
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, sous-vêtements, maillots de bain ;
Services de regroupement à l'exception de leur transport, mise à disposition et présentation aux consommateurs de produits et services en vue de leur vente et de leur achat, à savoir lunettes, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, objets d'art en métaux précieux, coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux, boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre, porte-clefs de fantaisie, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux, étuis ou écrins pour l'horlogerie, médailles, malles et valises, sacs à dos, sacs à main, sacs de sport, portefeuilles, porte-monnaie, vêtements, chaussures, chapellerie, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures pour l'habillement, fourrures (vêtements), gants pour l'habillement, foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, sous-vêtements, maillots de bain ; conseils, assistance et renseignements commerciaux aux consommateurs sur ces produits ; publicité ; organisation de campagnes publicitaires.
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