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Marques déposées par la société DE BACHELLERY Société Civile d'Exploitation Agricole
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DOMAINE DE CABRIALS PERLES DE ROSÉ
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE CABRIALS PERLES DE ROSÉ
SCEA DE BACHELLERY Société Civile d'Exploitation Agricole

Numéro de dépôt :
98749962
Date de dépôt :
11/09/1998
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
11/09/2018

Présentation de la marque DOMAINE DE CABRIALS PERLES DE ROSÉ

Déposée le 11 septembre 1998 par la société DE BACHELLERY Société Civile d'Exploitation Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « DOMAINE DE CABRIALS PERLES DE ROSÉ »

Le déposant est la société DE BACHELLERY Société Civile d'Exploitation Agricole domicilié(e) Route de Bessan,34500 BEZIERS (dossier no 2382883) - 34500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 953 489 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DE BACHELLERY domicilié(e) Route de Bessan,34500 BEZIERS (dossier no 2382883) - 34500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 39 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE CABRIALS PERLES DE ROSÉ est expirée depuis le 11 septembre 2018.


SCEA DE BACHELLERY Société Civile d'Exploitation Agricole - Route de Bessan,34500 BEZIERS (dossier no 2382883) - 34500 - France - SIREN 414953489


SCEA DE BACHELLERY - Route de Bessan,34500 BEZIERS (dossier no 2382883) - 34500 - France


Renouvellement sans limitation le 27 août 2008 n°2382883 - Publication au BOPI 2008-08-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-15

Publication - Publication le 23 oct. 1998 au BOPI 1998-43

Inscription le 22 août 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°731399 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-08-22

Vins de pays et vins d'appellation d'origine rouges, roses, blancs, tranquilles ou pétillants, en gros ou au détail, en vrac, bouteille ou tout autre récipient homologue Vinification, élevage de vins en gros ou au détail, en vrac, bouteille ou tout autre récipient homologue Tout transport et stockage des produits ci-dessus désignés.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.