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Marques déposées par DE BACHELLERY (Société Civile d'Exploitation Agricole) DOMAINE DE BACHELLERYTODO
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LES HAUTS DE MONTIMAS MAS CABRIAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES HAUTS DE MONTIMAS MAS CABRIAL
SCEA DE BACHELLERY (Société Civile d'Exploitation Agricole) DOMAINE DE BACHELLERY

Numéro de dépôt :
3133480
Date de dépôt :
19/11/2001
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
19/11/2011
LES HAUTS DE MONTIMAS MAS CABRIAL de DE BACHELLERY (Société Civile d\'Exploitation Agricole) DOMAINE DE BACHELLERY

Présentation de la marque LES HAUTS DE MONTIMAS MAS CABRIAL

Déposée le 19 novembre 2001 par DE BACHELLERY (Société Civile d'Exploitation Agricole) DOMAINE DE BACHELLERYTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « LES HAUTS DE MONTIMAS MAS CABRIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-01 du 4 janvier 2002.

Le déposant est DE BACHELLERY (Société Civile d'Exploitation Agricole) DOMAINE DE BACHELLERYTODO domicilié(e) ROUTE DE BESSAN, 34500 BEZIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 953 489 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DE BACHELLERY DOMAINE DE BACHELLERY - France.

La marque LES HAUTS DE MONTIMAS MAS CABRIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3133480.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES HAUTS DE MONTIMAS MAS CABRIAL est expirée depuis le 19 novembre 2011.


SCEA DE BACHELLERY (Société Civile d'Exploitation Agricole) DOMAINE DE BACHELLERY - ROUTE DE BESSAN, 34500 BEZIERS - France - SIREN 414953489


SCEA DE BACHELLERY DOMAINE DE BACHELLERY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-25

Publication - Publication le 4 janv. 2002 au BOPI 2002-01

Vins d'appellation d'origine, rouges, roses, blancs, tranquilles ou pétillants ; vins de pays rouges, roses, blancs, tranquilles ou pétillants. Tout transport et stockage des produits ci-dessus désignés Vinification

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.