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Marques déposées par la société étrangère DE-ARTEC Lichttechnik GmbH
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DE-ARTEC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DE-ARTEC
DE-ARTEC Lichttechnik GmbH Société de droit allemand

Numéro de dépôt :
92426544
Date de dépôt :
08/07/1992
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/07/2012

Présentation de la marque DE-ARTEC

Déposée le 8 juillet 1992 par la société étrangère DE-ARTEC Lichttechnik GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DE-ARTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-29 du 28 août 1992.

Le déposant est la société étrangère DE-ARTEC Lichttechnik GmbH domicilié(e) Engesserstrasse 3,79108 FREIBURG i. Br.,Allemagne (dossier no 2216844) - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Helga PERNEZ Avocat à la Cour domicilié(e) 27, rue du Pont Neuf,75001 PARIS (dossier no 2216844) - 75001 - France.

La marque DE-ARTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DE-ARTEC est expirée depuis le 8 juillet 2012.


DE-ARTEC Lichttechnik GmbH Société de droit allemand - Engesserstrasse 3,79108 FREIBURG i. Br.,Allemagne (dossier no 2216844) - Allemagne


Helga PERNEZ Avocat à la Cour - 27, rue du Pont Neuf,75001 PARIS (dossier no 2216844) - 75001 - France


Renouvellement sans limitation le 8 mars 2002 n°2216844 - Publication au BOPI 2002-03-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-46

Publication - Publication le 28 août 1992 au BOPI 1992-29

Ballast pour bandes lumineuses à montage rapide.Appareils d'éclairage électrique; accessoires décoratifs, à savoir globes en verre pour lampes, grilles paralumes pour lampes, grilles perforées pour lampes

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.