Déposée le 1 septembre 2003 par DE ANTONI SERGE CHARLES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AUX DÉLICES DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-41 du 10 octobre 2003.
Le déposant est DE ANTONI SERGE CHARLES domicilié(e) 944 AVENUE DU COLONEL PICOT - 83100 - TOULON - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DE ANTONI SERGE CHARLES domicilié(e) 944 AVENUE DU COLONEL PICOT - 83100 - TOULON - France.
La marque AUX DÉLICES DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3244151.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DE ANTONI SERGE CHARLES - 944 AVENUE DU COLONEL PICOT - 83100 - TOULON - France
DE ANTONI SERGE CHARLES - 944 AVENUE DU COLONEL PICOT - 83100 - TOULON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-07
Publication - Publication le 10 oct. 2003 au BOPI 2003-41
Renouvellement sans limitation le 27 août 2013 n°2537915 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-08-27
– viandes, poissons, volailles (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus), gibier fruits et légumes conserves, séches et cuits (à l'exception des olives), olives conservées, séchées et cuites benéficiant des appellations d'origine « olives cassées de la vallée des Baux de provence » et « olives noirs de la vallée des Baux de Provence » ; gelées, confitures, compotes conserves de viandes ou de poisson. – patisseries confiseries miel Biscuiterie Gateaux Sucreries. – boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie), vins bénéficiant de l'une des appellations d'origine comportant le terme « Provence » eaux-de-vie bénéficiant de l'une des appellations d'origine comportant le terme « Provence », digestifs spiritueux (à l'exception des eaux-de vie) ».
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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