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Marques déposées par DE ANTONI Jacques Jean Paul
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DONIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DONIER
DE ANTONI Jacques Jean Paul

Numéro de dépôt :
96641094
Date de dépôt :
10/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2006

Présentation de la marque DONIER

Déposée le 10 septembre 1996 par DE ANTONI Jacques Jean Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DONIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-42 du 18 octobre 1996.

Le déposant est DE ANTONI Jacques Jean Paul, domicilié(e) 4 bis rue de la Gruerie, 91190 Gif sur Yvette - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE ANTONI Jacques - France.

La marque DONIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96641094.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DONIER est expirée depuis le 10 septembre 2006.


DE ANTONI Jacques Jean Paul - 4 bis rue de la Gruerie, 91190 Gif sur Yvette - France


DE ANTONI Jacques - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-52

Publication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42

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