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Marques déposées par la société DE ANGELI Gérard
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TransQual
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TransQual
DE ANGELI Gérard, Albert, Joseph

Numéro de dépôt :
3267625
Date de dépôt :
09/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/01/2014
TransQual de DE ANGELI Gérard

Présentation de la marque TransQual

Déposée le 9 janvier 2004 par la société DE ANGELI Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TransQual » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-08 du 20 février 2004.

Le déposant est la société DE ANGELI Gérard domicilié(e) 16 Rue de l'Auviot,88210 SENONES - 88210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 128 959 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERARD DE ANGELI Ingénieur TRADUCTIONS TECHNIQUES domicilié(e) 16 RUE DE L'AUVIOT,88210 SENONES - 88210 - France.

La marque TransQual a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3267625.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TransQual est expirée depuis le 9 janvier 2014.

DE ANGELI Gérard a également déposé les autres marques suivantes : LE BULLETIN DE L'ACHETEUR , LES EDITIONS DE L ENTREPRISE , AUDIT FORMATION


DE ANGELI Gérard, Albert, Joseph - 16 Rue de l'Auviot,88210 SENONES - 88210 - France - SIREN 307128959


GERARD DE ANGELI Ingénieur TRADUCTIONS TECHNIQUES - 16 RUE DE L'AUVIOT,88210 SENONES - 88210 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-25

Publication - Publication le 20 févr. 2004 au BOPI 2004-08

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