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Marques déposées par monsieur DE ALMEIDA CARLUS
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Crêpes Artisanales Bretonnes FRUICOTE • QUALITÉ & TRADITION •
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Crêpes Artisanales Bretonnes FRUICOTE • QUALITÉ & TRADITION •
M. DE ALMEIDA CARLUS

Numéro de dépôt :
4214927
Date de dépôt :
05/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/10/2025
Crêpes Artisanales Bretonnes FRUICOTE • QUALITÉ & TRADITION • de DE ALMEIDA CARLUS

Présentation de la marque Crêpes Artisanales Bretonnes FRUICOTE • QUALITÉ & TRADITION •

Déposée le 5 octobre 2015 par monsieur DE ALMEIDA CARLUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Crêpes Artisanales Bretonnes FRUICOTE • QUALITÉ & TRADITION • » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-44 du 30 octobre 2015.

Le déposant est monsieur DE ALMEIDA CARLUS domicilié(e) 65 AVENUE DES EIDERS - 11430 - GRUISSAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DE ALMEIDA CARLUS domicilié(e) 65 AVENUE DES EIDERS - 11430 - GRUISSAN - France.

La marque Crêpes Artisanales Bretonnes FRUICOTE • QUALITÉ & TRADITION • a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4214927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Crêpes Artisanales Bretonnes FRUICOTE • QUALITÉ & TRADITION • arrivera à expiration en date du 5 octobre 2025.


M. DE ALMEIDA CARLUS - 65 AVENUE DES EIDERS - 11430 - GRUISSAN - France


M. DE ALMEIDA CARLUS - 65 AVENUE DES EIDERS - 11430 - GRUISSAN - France


Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Enregistrement avec modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; tous ces produits étant de fabrication artisanale ou fournis par un artisan ;

Crêpes (alimentation) ; tous ces produits étant de fabrication artisanale ou fournis par un artisan ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; tous ces services étant fournis par un artisan.