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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DDS
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DDS LE PARTENAIRE Social de l'entreprise
Marque expirée - Marque en non vigueur

DDS LE PARTENAIRE Social de l'entreprise
DDS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3439754
Date de dépôt :
10/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2016
DDS LE PARTENAIRE Social de l\'entreprise de DDS

Présentation de la marque DDS LE PARTENAIRE Social de l'entreprise

Déposée le 10 juillet 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DDS LE PARTENAIRE Social de l'entreprise »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DDS domicilié(e) Z.I. de Courtine, Immeuble Anthéa, Rue des 4 Gendarmes d'Ouvéa,84000 AVIGNON - 84000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 616 353 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DDS LE PARTENAIRE Social de l'entreprise est expirée depuis le 10 juillet 2016.

DDS a également déposé les autres marques suivantes : COMBI COURSES , DDS COURSES , LB COURSES , DDS , OK System


DDS Société par Actions Simplifiée - Z.I. de Courtine, Immeuble Anthéa, Rue des 4 Gendarmes d'Ouvéa,84000 AVIGNON - 84000 - France - SIREN 337616353


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-52

Errata de la publication - Publication au BOPI 2006-41

Publication - Publication le 18 août 2006 au BOPI 2006-33

Conseils aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires, notamment en droit du travail ; conseils, informations ou renseignements d'affaires, entreprise à façon de travaux statistiques, comptabilité.