Déposée par voie électronique le 11 février 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DDP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DECO BYME.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-09 du 4 mars 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DDP domicilié(e) 2389 Route de Carpentras - Zone de La Marquette - 84700 - Sorgues - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 279 093 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DDP domicilié(e) 2389 Route de Carpentras - Zone de La Marquette - 84700 - Sorgues - France.
La marque DECO BYME.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3805442.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DDP, Société à Responsabilité limitée - 2389 Route de Carpentras - Zone de La Marquette - 84700 - Sorgues - France - SIREN 529279093
DDP - 2389 Route de Carpentras - Zone de La Marquette - 84700 - Sorgues - France
Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09
Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.
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