Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BHU BATEAUX HORS D USAGE
DDNR, SARL

Numéro de dépôt :
3954107
Date de dépôt :
17/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
17/10/2022
BHU BATEAUX HORS D USAGE de DDNR

Présentation de la marque BHU BATEAUX HORS D USAGE

Déposée le 17 octobre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DDNR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BHU BATEAUX HORS D USAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DDNR domicilié(e) 2 CHEMIN DE LA PASSERELLE, LIEU DIT CHAMALAN - 69650 - QUINCIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 935 124 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DDNR, Mme. CHRISTIANE TORRES domicilié(e) 2 CHEMIN DE LA PASSERELLE, LIEU DIT CHAMALAN - 69650 - QUINCIEUX - France.

La marque BHU BATEAUX HORS D USAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3954107.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BHU BATEAUX HORS D USAGE est expirée depuis le 17 octobre 2022.


DDNR, SARL - 2 CHEMIN DE LA PASSERELLE, LIEU DIT CHAMALAN - 69650 - QUINCIEUX - France - SIREN 420935124


DDNR, Mme. CHRISTIANE TORRES - 2 CHEMIN DE LA PASSERELLE, LIEU DIT CHAMALAN - 69650 - QUINCIEUX - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Sciage ; Informations en matière de traitement de matériaux ; rabotage ; meulage ; décontamination de matériaux dangereux ; traitement des déchets (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.